Termes et Conditions

🌿 Termes et conditions générales — Ateliers & Tutoring

• Inscriptions — Ateliers

- Les inscriptions aux ateliers sont effectuées directement par l’organisme ou le mandataire responsable.

- Le Studio du Sens est automatiquement informé des inscriptions afin d’assurer le suivi administratif.

- Un temps limite d’inscription ainsi que le nombre de places disponibles sont indiqués pour chaque atelier.

• Ateliers individuels (parent‑enfant)

- La participation peut varier selon les besoins des familles et peut changer d’une séance à l’autre.

• Projets thématiques — Engagement sur 3 ateliers

- Pour les projets thématiques, les familles s’inscrivent pour l’ensemble des 3 ateliers.

- L’inscription couvre le cycle complet et garantit la place pour les trois séances prévues.

• En réservant un atelier ou une séance de tutoring, le client accepte les conditions suivantes :

1. Réservation et paiement

La réservation est confirmée à réception du paiement complet ou d’un acompte, lorsque applicable. Aucun paiement ne se fait en ligne à partir du site.

Le paiement est effectué par le mandataire / le milieu, selon les modalités établies avec Le Studio du sens (Paiement à réception, 15 jours, 30 jours ou au mois suivant).

Modes de paiement acceptés : virement Interac ou facture électronique (PDF envoyée par courriel)

2. Annulation par le client

Plus de 48 h avant la séance : remboursement complet.

Moins de 48 h : aucun remboursement. Un report peut être proposé selon les disponibilités.

(Par exemple : pour une séance prévue le jeudi à 16h, toute annulation effectuée avant le mardi 16h donne droit à un remboursement. Après ce délai, aucun remboursement n’est possible.)

3. Annulation par Le Studio du Sens

En cas d’empêchement majeur (maladie, urgence familiale, conditions météorologiques extrêmes, panne de transport imprévisible, ou toute situation ne permettant pas d’assurer la séance dans des conditions sécuritaires), la séance est reportée à une date ultérieure ou remboursée intégralement, selon la décision du Studio du Sens.

4. Retards et absences

Les ateliers commencent à l’heure prévue. En cas de retard ou d’absence d’une ou plusieurs familles, l’atelier se déroule comme prévu. Aucune déduction, réduction ou compensation n’est accordée, quel que soit le nombre de familles présentes.

5. Facturation

Les factures sont envoyées par courriel à la suite de chaque atelier, forfait ou séance de tutoring.

• Paiement — Séances de tutoring

Le paiement des séances de tutoring doit être effectué une journée avant la séance.

(Par exemple : pour une séance prévue le mardi, le paiement doit être effectué le lundi avant 14h.) La séance est considérée comme confirmée dès réception du paiement.

En cas d’empêchement (maladie, urgence familiale, rendez‑vous médical imprévu, ou situation exceptionnelle empêchant la tenue de la séance), le parent doit prévenir une journée avant la séance par courriel.

Si l’enfant tombe malade le jour même, la séance reste due, mais sera reportée à une date ultérieure. Le Studio du Sens ajustera la nouvelle date en fonction des deux parties.

Passé ce délai, la séance est due, même si l’enfant refuse de travailler ou si la séance ne peut être menée à terme.

CONDITIONS GÉNÉRALES

En réservant un atelier, le client accepte les conditions suivantes :

1. Réservation

La réservation est confirmée à réception du paiement complet ou d’un acompte lorsque applicable. Aucun paiement ne se fait en ligne à partir du site.

2. Paiement

Les paiements se font par virement Interac ou facture électronique (PDF envoyée par courriel). Les factures sont envoyées à la suite de chaque atelier, forfait ou séance de tutoring.

3. Annulation par le client (ateliers)

Plus de 48 h avant l’atelier : remboursement complet.

Moins de 48 h : aucun remboursement. Un report peut être proposé selon les disponibilités du Studio du Sens.

(Exemple : pour un atelier prévu le jeudi à 16h, toute annulation effectuée avant le mardi 16h donne droit à un remboursement.)

4. Annulation par Le Studio du Sens

En cas d’empêchement majeur (maladie, urgence familiale, conditions météorologiques extrêmes, panne de transport imprévisible, ou toute situation ne permettant pas d’assurer la séance dans des conditions sécuritaires), l’atelier est reporté ou remboursé, selon la décision du Studio du Sens.

5. Retards et absences

Les ateliers commencent à l’heure prévue. En cas de retard ou d’absence d’une ou plusieurs familles, l’activité se déroule comme prévu. Aucune déduction, réduction ou compensation n’est accordée.

6. Fiche de présence

Une fiche de présence peut être utilisée pour les ateliers et pour les séances de tutoring. Elle permet d’assurer le bon fonctionnement du groupe, la sécurité des enfants et la fluidité des transitions. La signature du parent ou du responsable confirme la participation à l’activité.

7. Responsabilité

Le parent ou responsable demeure présent pendant toute la durée de l’activité, selon le format choisi. Le Studio du Sens s’engage à offrir un cadre sécuritaire, bienveillant et adapté aux enfants.

8. Matériel et propriété intellectuelle

Les supports, idées, créations, textes, images et contenus pédagogiques utilisés ou créés dans le cadre des ateliers et séances demeurent la propriété du Studio du Sens. Toute reproduction ou diffusion est interdite sans autorisation écrite.

9. Données personnelles et droit à l’image

Les informations transmises par les familles sont utilisées uniquement pour la gestion des ateliers, des séances et des communications. Elles ne sont ni partagées ni revendues.

Toute prise de photos ou vidéos nécessite une autorisation écrite préalable des parents. Un formulaire dédié sera fourni avant le début de l’atelier.

10. Modifications

Le Studio du Sens se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la réservation.